Statuts

Statuts et documents administratifs de la SFSCMFCO

La Société Française de Stomatologie, Chirurgie Maxillo-Faciale et Chirurgie Orale est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée en 1888.

Documents statutaires

Les statuts encadrent le fonctionnement de la Société : son objet, ses membres, son administration, ses ressources et son fonctionnement général. Le règlement intérieur en précise les modalités d’application et les règles internes.

Siège social

Hôpital La Salpêtrière
Service de Chirurgie Maxillo-Faciale et Stomatologie
47 boulevard de l’Hôpital
75013 Paris

Note : les statuts et le règlement intérieur sont accessibles aux membres connectés. Pour toute question, contactez le secrétariat de la Société.

Ce que prévoient les statuts

Les statuts de la Société Française de Stomatologie, Chirurgie Maxillo-Faciale et Chirurgie Orale définissent les règles de fonctionnement de la société savante, les conditions d’adhésion, les modalités d’élection du conseil d’administration et les missions de chaque organe statutaire.

Les statuts prévoient notamment l’existence d’une Commission d’Éthique (transformée en Comité d’Éthique CEth-SCOMF), les catégories de membres et les obligations des adhérents.