Textes réglementaires et documents administratifs
Statuts, règlement intérieur, procès-verbaux du Conseil d’administration, bilans annuels et rapports.
Ces documents sont réservés aux membres de la SFSCMFCO.
Les statuts et le règlement intérieur font partie de ces documents réservés. La page Statuts présente publiquement l’objet et le fonctionnement de la Société.
Retrouvez les documents officiels de la Société Française de Stomatologie, Chirurgie Maxillo-Faciale et Chirurgie Orale : résultats des élections au Conseil d’Administration, textes réglementaires, décrets et documents réservés aux membres.
Les documents réservés (procès-verbaux du CA, rapports internes) nécessitent une connexion à l’espace membre.
Résultats des élections du Conseil d'Administration de la SFSCMFCO.
Maquette de formation des chirurgiens maxillo-faciaux et stomatologistes, décrets d'application en chirurgie esthétique.
Décrets relatifs aux autorisations d'installation en chirurgie esthétique et textes réglementaires.
Procès-verbaux du Conseil d'Administration. Accès réservé aux membres.
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